Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 5 février 1985 RELATIF AUX MODALITES D'ORGANISATION DU PREMIER DEGRE DU BREVET D'ETAT D'ANIMATEUR D'ACTIVITES PHYSIQUES POUR TOUS

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 4 avril 1985. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le5 février 1985
Publié le4 avril 1985
PublicationJORF du 4 avril 1985
IdentifiantJORFTEXT000000314137
RéférenceArrêté du 5 février 1985 RELATIF AUX MODALITES D'ORGANISATION DU PREMIER DEGRE DU BREVET D'ETAT D'ANIMATEUR D'ACTIVITES PHYSIQUES POUR TOUS, JO du 4 avril 1985Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 10 octobre 1984 · application
Cité par 1 texte
Arrêté du 20 septembre 1989 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000314137, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).