Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 29 décembre 1983 CONCOURS D'ENTREE A L'ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE L'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE (ENSET)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 janvier 1984. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le29 décembre 1983
Publié le10 janvier 1984
PublicationJORF du 10 janvier 1984
IdentifiantJORFTEXT000000314202
RéférenceArrêté du 29 décembre 1983 CONCOURS D'ENTREE A L'ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE L'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE (ENSET), JO du 10 janvier 1984Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 7 octobre 1948 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000314202, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).