Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 20 décembre 1983 CONCOURS D'ADMISSION EN QUALITE D'ELEVES INGENIEUR DES ETUDES ET TECHNIQUES D'ARMEMENT A L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES INGENIEURS DES ETUDES TECHNIQUES D'ARMEMENT

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 19 janvier 1984. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le20 décembre 1983
Publié le19 janvier 1984
PublicationJORF du 19 janvier 1984
IdentifiantJORFTEXT000000314867
RéférenceArrêté du 20 décembre 1983 CONCOURS D'ADMISSION EN QUALITE D'ELEVES INGENIEUR DES ETUDES ET TECHNIQUES D'ARMEMENT A L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES INGENIEURS DES ETUDES TECHNIQUES D'ARMEMENT, JO du 19 janvier 1984Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 23 février 1981 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000314867, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).