Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 17 mars 1989 MODIFIANT LES CONDITIONS D'ADMISSION EN CYCLE DE FORMATION D'INGENIEURS DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES ARTS ET INDUSTRIES DE STRASBOURG

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 5 avril 1989. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le17 mars 1989
Publié le5 avril 1989
PublicationJORF du 5 avril 1989
NORMENU8900611A
IdentifiantJORFTEXT000000315883
RéférenceArrêté du 17 mars 1989 MODIFIANT LES CONDITIONS D'ADMISSION EN CYCLE DE FORMATION D'INGENIEURS DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES ARTS ET INDUSTRIES DE STRASBOURG, JO du 5 avril 1989, NOR MENU8900611ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 6 septembre 1988 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000315883, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).