Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 17 avril 1989 RELATIF A L'ENRICHISSEMENT DU VOCABULAIRE EN USAGE AU MINISTERE DE LA DEFENSE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 juin 1989. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 10 juin 1989
NatureArrêté
Signé le17 avril 1989
Publié le10 juin 1989
PublicationJORF du 10 juin 1989
NORDEFD8901364A
IdentifiantJORFTEXT000000315900
RéférenceArrêté du 17 avril 1989 RELATIF A L'ENRICHISSEMENT DU VOCABULAIRE EN USAGE AU MINISTERE DE LA DEFENSE, JO du 10 juin 1989, NOR DEFD8901364ALégifrance →

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000315900, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).