Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 31 août 1982 HOMOLOGATION DES FEUX ROUGES ARRIERES POUR CYCLES (CAHIER DES CHARGES EN ANNEXE)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 12 octobre 1982. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le31 août 1982
Publié le12 octobre 1982
PublicationJORF du 12 octobre 1982, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000316498
RéférenceArrêté du 31 août 1982 HOMOLOGATION DES FEUX ROUGES ARRIERES POUR CYCLES (CAHIER DES CHARGES EN ANNEXE), JO du 12 octobre 1982Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Cité par 1 texte
ARRETE · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000316498, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).