Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 2 avril 1981 CONDITIONS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES D'INFIRMIERS:ELLES SONT DIRIGES PAR UN DIRECTEUR ASSISTE D'UN CONSEIL TECHNIQUE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 4 avril 1981. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le2 avril 1981
Publié le4 avril 1981
PublicationJORF du 4 avril 1981
IdentifiantJORFTEXT000000316665
RéférenceArrêté du 2 avril 1981 CONDITIONS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES D'INFIRMIERS:ELLES SONT DIRIGES PAR UN DIRECTEUR ASSISTE D'UN CONSEIL TECHNIQUE, JO du 4 avril 1981Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 9 février 1973 · abroge
Cité par 3 textes
Arrêté du 18 août 1981 · modifie
Arrêté du 12 juin 1985 · modifie
Arrêté du 30 mars 1992 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000316665, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).