Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 25 septembre 1995 RELATIF A L'ORGANISATION DES CLASSES PREPARATOIRES SCIENTIFIQUES RELEVANT DU MINISTERE CHARGE DE L'AGRICULTURE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 3 octobre 1995. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le25 septembre 1995
Publié le3 octobre 1995
PublicationJORF n°230 du 3 octobre 1995
NORAGRP9501957A
IdentifiantJORFTEXT000000318502
RéférenceArrêté du 25 septembre 1995 RELATIF A L'ORGANISATION DES CLASSES PREPARATOIRES SCIENTIFIQUES RELEVANT DU MINISTERE CHARGE DE L'AGRICULTURE, JO du 3 octobre 1995, NOR AGRP9501957AFac-similé du JO du 3 octobre 1995 →

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Textes cités liens · DILA2

Décret n°94-1015 du 23 novembre 1994 · application
Arrêté du 10 février 1995 · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000318502, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).