Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 29 mai 1986 PORTANT ORGANISATION,HORAIRES ET CONTENUS DES ENSEIGNEMENTS DANS LES CLASSES DE 1ERE ET TERMINALE DES LYCEES CONDUISANT AU BREVET DE TECHNICIEN MISE EN OEUVRE DES PLASTIQUES ET PORTANT ABROGATION DE L'ARRETE DU 11-07-1983 RELATIF AUX HORAIRES ET PROGRAMMES DES CLASSES DE 1ERE ET DE TERMINALE CONDUISANT AU BREVET DE TECHNICIEN MISE EN OEUVRE DES MATIERES PLASTIQUES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 11 juin 1986. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le29 mai 1986
Publié le11 juin 1986
PublicationJORF du 11 juin 1986
IdentifiantJORFTEXT000000318923
RéférenceArrêté du 29 mai 1986 PORTANT ORGANISATION,HORAIRES ET CONTENUS DES ENSEIGNEMENTS DANS LES CLASSES DE 1ERE ET TERMINALE DES LYCEES CONDUISANT AU BREVET DE TECHNICIEN MISE EN OEUVRE DES PLASTIQUES ET PORTANT ABROGATION DE L'ARRETE DU 11-07-1983 RELATIF AUX HORAIRES ET PROGRAMMES DES CLASSES DE 1ERE ET DE TERMINALE CONDUISANT AU BREVET DE TECHNICIEN MISE EN OEUVRE DES MATIERES PLASTIQUES, JO du 11 juin 1986Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 11 juillet 1983 · abroge
Cité par 1 texte
Arrêté du 20 mai 1987 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000318923, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).