Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 1 juillet 1991 PORTANT MODIFICATION AU CATALOGUE OFFICIEL DES ESPECES ET VARIETES DE PLANTES CULTIVEES EN FRANCE (SEMENCES DE MAIS ET SORGHO-GRAIN)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 8 août 1991. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le1er juillet 1991
Publié le8 août 1991
PublicationJORF n°184 du 8 août 1991
NORAGRP9101412A
IdentifiantJORFTEXT000000319559
RéférenceArrêté du 1 juillet 1991 PORTANT MODIFICATION AU CATALOGUE OFFICIEL DES ESPECES ET VARIETES DE PLANTES CULTIVEES EN FRANCE (SEMENCES DE MAIS ET SORGHO-GRAIN), JO du 8 août 1991, NOR AGRP9101412AFac-similé du JO du 8 août 1991 →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Fac-similé du JO du 8 août 1991 →

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 1 juillet 1977 · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000319559, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).