Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 22 juillet 1985 MODIFIANT L'ARRETE DU 25-05-1983 PORTANT ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS ET AMENAGEMENTS DES HORAIRES DE LA CLASSE DE SECONDE DES LYCEES AGRICOLES ET ETABLISSEMENTS ASSIMILES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 30 juillet 1985. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le22 juillet 1985
Publié le30 juillet 1985
PublicationJORF du 30 juillet 1985
IdentifiantJORFTEXT000000319685
RéférenceArrêté du 22 juillet 1985 MODIFIANT L'ARRETE DU 25-05-1983 PORTANT ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS ET AMENAGEMENTS DES HORAIRES DE LA CLASSE DE SECONDE DES LYCEES AGRICOLES ET ETABLISSEMENTS ASSIMILES, JO du 30 juillet 1985Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 25 mai 1983 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 18 juin 1987 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000319685, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).