Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 16 décembre 1985 RELATIF AUX DISCIPLINES ET SPECIALITES POUR LESQUELLES PEUVENT ETRE ORGANISES DES CONCOURS DE RECRUTEMENT DE PRATICIENS HOSPITALIERS A TEMPS PARTIEL

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 29 décembre 1985. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le16 décembre 1985
Publié le29 décembre 1985
PublicationJORF du 29 décembre 1985
IdentifiantJORFTEXT000000320075
RéférenceArrêté du 16 décembre 1985 RELATIF AUX DISCIPLINES ET SPECIALITES POUR LESQUELLES PEUVENT ETRE ORGANISES DES CONCOURS DE RECRUTEMENT DE PRATICIENS HOSPITALIERS A TEMPS PARTIEL, JO du 29 décembre 1985Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Décret n°85-384 du 29 mars 1985 · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000320075, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).