Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 16 mai 1986 RELATIF AUX METHODES OFFICIELLES D'ANALYSES DE LA CREME (DESCRIPTION EN ANNEXE)
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 29 juin 1986. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 29 juin 1986
NatureArrêté
Signé le16 mai 1986
Publié le29 juin 1986
PublicationJORF du 29 juin 1986
IdentifiantJORFTEXT000000320531
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Aller plus loin
Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.