Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 13 décembre 1980 MODIFICATION DES ART. 6 (2EMEMENT),9,13 (AL.3-A) ET 25 DE L'ARRETE DU 18-08-1978 RELATIF AU CYCLE D'ETUDES ET DE RECHERCHES EN BIOLOGIE HUMAINE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 21 décembre 1980. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le13 décembre 1980
Publié le21 décembre 1980
PublicationJORF du 21 décembre 1980, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000320613
RéférenceArrêté du 13 décembre 1980 MODIFICATION DES ART. 6 (2EMEMENT),9,13 (AL.3-A) ET 25 DE L'ARRETE DU 18-08-1978 RELATIF AU CYCLE D'ETUDES ET DE RECHERCHES EN BIOLOGIE HUMAINE, JO du 21 décembre 1980Légifrance →

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Arrêté du 18 août 1978 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000320613, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).