Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 6 novembre 1987 PORTANT MODIFICATION DE L'ARRETE DU 17-08-1987 PORTANT MODIFICATION DE L'ARRETE DU 01-12-1969 CREANT LE BREVET D'ETUDES PROFESSIONNELLES HOTELLERIE-COLLECTIVITES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 14 novembre 1987. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le6 novembre 1987
Publié le14 novembre 1987
PublicationJORF du 14 novembre 1987
NORMENL8700675A
IdentifiantJORFTEXT000000322272
RéférenceArrêté du 6 novembre 1987 PORTANT MODIFICATION DE L'ARRETE DU 17-08-1987 PORTANT MODIFICATION DE L'ARRETE DU 01-12-1969 CREANT LE BREVET D'ETUDES PROFESSIONNELLES HOTELLERIE-COLLECTIVITES, JO du 14 novembre 1987, NOR MENL8700675ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA2

Arrêté du 1 décembre 1969 · modifie
Arrêté du 17 août 1987 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000322272, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).