Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 29 mai 1986 PORTANT ORGANISATION,HORAIRES ET CONTENUS DES ENSEIGNEMENTS DANS LES CLASSES DE PREMIERE ET DE TERMINALE DES LYCEES,CONDUISANT AU BREVET DE TECHNICIEN FINITIONS ET AMENAGEMENTS ET PORTANT ABROGATION DE L'ARRETE DU 19-07-1983 AYANT TRAIT AUX HORAIRES ET PROGRAMMES DES CLASSES DE PREMIERE ET DE TERMINALE MENANT AU BREVET DE TECHNICIEN PEINTURE ET REVETEMENT (SOLS ET MURS)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 12 juin 1986. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le29 mai 1986
Publié le12 juin 1986
PublicationJORF du 12 juin 1986
IdentifiantJORFTEXT000000322866
RéférenceArrêté du 29 mai 1986 PORTANT ORGANISATION,HORAIRES ET CONTENUS DES ENSEIGNEMENTS DANS LES CLASSES DE PREMIERE ET DE TERMINALE DES LYCEES,CONDUISANT AU BREVET DE TECHNICIEN FINITIONS ET AMENAGEMENTS ET PORTANT ABROGATION DE L'ARRETE DU 19-07-1983 AYANT TRAIT AUX HORAIRES ET PROGRAMMES DES CLASSES DE PREMIERE ET DE TERMINALE MENANT AU BREVET DE TECHNICIEN PEINTURE ET REVETEMENT (SOLS ET MURS), JO du 12 juin 1986Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 19 juillet 1983 · abroge
Cité par 1 texte
Arrêté du 20 mai 1987 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000322866, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).