Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 10 septembre 1981 RECRUTEMENT DES ELEVES DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARTS ET METIERS (ENSAM)
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 23 septembre 1981. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le10 septembre 1981
Publié le23 septembre 1981
PublicationJORF du 23 septembre 1981, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000323429
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