Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 16 juillet 1985 PORTANT MODIFICATION DE L'ARRETE DU 23-04-1969 CONCERNANT LES EPREUVES SPORTIVES AU BREVET D'ETUDES PROFESSIONNELLES (BEP)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 24 juillet 1985. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le16 juillet 1985
Publié le24 juillet 1985
PublicationJORF du 24 juillet 1985
IdentifiantJORFTEXT000000324005
RéférenceArrêté du 16 juillet 1985 PORTANT MODIFICATION DE L'ARRETE DU 23-04-1969 CONCERNANT LES EPREUVES SPORTIVES AU BREVET D'ETUDES PROFESSIONNELLES (BEP), JO du 24 juillet 1985Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 23 avril 1969 · modifie
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