Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 12 novembre 1982 ET FONCTIONNEMENT DES COMMISSIONS SCIENTIFIQUES SPECIALISEES DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 30 novembre 1982. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le12 novembre 1982
Publié le30 novembre 1982
PublicationJORF du 30 novembre 1982, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000324150
RéférenceArrêté du 12 novembre 1982 ET FONCTIONNEMENT DES COMMISSIONS SCIENTIFIQUES SPECIALISEES DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM), JO du 30 novembre 1982Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 17 mars 1978 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 10 avril 1984 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000324150, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).