Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 21 novembre 1978 SUPPRIME ET REMPLACE LES DISPOSITIONS DE L'ART. 7 DE L'ARRETE DU 01-04-1976 (NATURE DES EPREUVES AU CONCOURS DE RECRUTEMENT DES INGENIEURS DES TRAVAUX DE METEOROLOGIE)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 6 décembre 1978. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le21 novembre 1978
Publié le6 décembre 1978
PublicationJORF du 6 décembre 1978, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000326445
RéférenceArrêté du 21 novembre 1978 SUPPRIME ET REMPLACE LES DISPOSITIONS DE L'ART. 7 DE L'ARRETE DU 01-04-1976 (NATURE DES EPREUVES AU CONCOURS DE RECRUTEMENT DES INGENIEURS DES TRAVAUX DE METEOROLOGIE), JO du 6 décembre 1978Légifrance →

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Arrêté du 1 avril 1976 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000326445, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).