Journal officiel · Circulaire

Circulaire du 22 janvier 1982 RELATIF AUX CONDITIONS D'EXERCICE DE LA PROFESSION D'ENSEIGNANT DE LA CONDUITE DES VEHICULES TERRESTRES A MOTEUR

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 7 mars 1982. Pas de version consolidée dans la base.

NatureCirculaire
Signé le22 janvier 1982
Publié le7 mars 1982
PublicationJORF du 7 mars 1982, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000326752
RéférenceCirculaire du 22 janvier 1982 RELATIF AUX CONDITIONS D'EXERCICE DE LA PROFESSION D'ENSEIGNANT DE LA CONDUITE DES VEHICULES TERRESTRES A MOTEUR, JO du 7 mars 1982Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Circulaire du 30 juin 1980 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000326752, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).