Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 28 novembre 1988 MODIFIANT L'ARRETE DU 13-09-1988 RELATIF A LA FORMATION SANCTIONNEE PAR LE CERTIFICAT D'APTITUDE AUX FONCTIONS D'INFIRMIER DE SALLE D'OPERATION

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 22 décembre 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le28 novembre 1988
Publié le22 décembre 1988
PublicationJORF du 22 décembre 1988
NORSPSP8801859A
IdentifiantJORFTEXT000000327369
RéférenceArrêté du 28 novembre 1988 MODIFIANT L'ARRETE DU 13-09-1988 RELATIF A LA FORMATION SANCTIONNEE PAR LE CERTIFICAT D'APTITUDE AUX FONCTIONS D'INFIRMIER DE SALLE D'OPERATION, JO du 22 décembre 1988, NOR SPSP8801859ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA2

Arrêté du 21 mai 1971 · modifie
Arrêté du 13 septembre 1988 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000327369, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).