Journal officiel · Décret

Décret n°83-532 du 28 juin 1983 RELATIF AUX ATTRIBUTIONS DES DIRECTIONS DU PERSONNEL MILITAIRE DE L'ARMEE DE TERRE,DE LA MARINE ET DE L'ARMEE DE L'AIR

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 29 juin 1983. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le28 juin 1983
Publié le29 juin 1983
PublicationJORF du 29 juin 1983
IdentifiantJORFTEXT000000327878
RéférenceDécret n°83-532 du 28 juin 1983 RELATIF AUX ATTRIBUTIONS DES DIRECTIONS DU PERSONNEL MILITAIRE DE L'ARMEE DE TERRE,DE LA MARINE ET DE L'ARMEE DE L'AIR, JO du 29 juin 1983Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Décret n°78-1060 du 30 octobre 1978 · modifie
Cité par 2 textes
Décret n°78-1060 du 30 octobre 1978 - art. 2 (M) · modification
Décision du 21 janvier 2008, v. init.
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000327878, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).