Journal officiel · Décret

Décret du 19 juillet 1977 ajoutant la maladie d'aujeszky dans l'espèce porcine à la nomenclature des maladies réputées contagieuses.

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 24 juillet 1977. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le19 juillet 1977
Publié le24 juillet 1977
PublicationJORF du 24 juillet 1977, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000329153
RéférenceDécret du 19 juillet 1977 ajoutant la maladie d'aujeszky dans l'espèce porcine à la nomenclature des maladies réputées contagieuses., JO du 24 juillet 1977Légifrance →

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Cité par 2 textes
DECRET95-218 · modifie
Décret2003-768 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000329153, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).