Journal officiel · Décret

Décret du 24 janvier 1959 MODIFIANT LE DECRET DU 29-07-1958 PORTANT CREATION D'UNE LICENCE D'HISTOIRE DE L'ART ET D'ARCHEOLOGIE DANS LES FACULTES DES LETTRES ET SCIENCES HUMAINES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 29 janvier 1959. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le24 janvier 1959
Publié le29 janvier 1959
PublicationJORF du 29 janvier 1959
IdentifiantJORFTEXT000000337778
RéférenceDécret du 24 janvier 1959 MODIFIANT LE DECRET DU 29-07-1958 PORTANT CREATION D'UNE LICENCE D'HISTOIRE DE L'ART ET D'ARCHEOLOGIE DANS LES FACULTES DES LETTRES ET SCIENCES HUMAINES, JO du 29 janvier 1959Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Décret n°58-665 du 29 juillet 1958 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000337778, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).