Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 30 décembre 1991 FIXANT LA COMPOSITION DU JURY,LE PROGRAMME,LA NATURE DES EPREUVES ET LES MODALITES D'ORGANISATION DU CONCOURS DE RECRUTEMENT POUR L'ACCES AU CORPS DES AGENTS CHEFS DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 21 février 1992. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 21 février 1992
NatureArrêté
Signé le30 décembre 1991
Publié le21 février 1992
PublicationJORF n°44 du 21 février 1992
NORSANH9200009A
IdentifiantJORFTEXT000000339452
RéférenceArrêté du 30 décembre 1991 FIXANT LA COMPOSITION DU JURY,LE PROGRAMME,LA NATURE DES EPREUVES ET LES MODALITES D'ORGANISATION DU CONCOURS DE RECRUTEMENT POUR L'ACCES AU CORPS DES AGENTS CHEFS DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE, JO du 21 février 1992, NOR SANH9200009AFac-similé du JO du 21 février 1992 →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Fac-similé du JO du 21 février 1992 →

Textes cités liens · DILA1

Décret n° 91-45 du 14 janvier 1991 · application

Aller plus loin

Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.

Version consolidée (en vigueur) →
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000339452, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).