Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 17 février 1992 MODIFIANT L'ARRETE DU 25-01-1978 RELATIF AU FONCTIONNEMENT DE L'ECOLE NATIONALE DES INGENIEURS DES TRAVAUX RURAUX ET DES TECHNIQUES SANITAIRES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 25 mars 1992. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le17 février 1992
Publié le25 mars 1992
PublicationJORF n°72 du 25 mars 1992
NORAGRE9200413A
IdentifiantJORFTEXT000000341313
RéférenceArrêté du 17 février 1992 MODIFIANT L'ARRETE DU 25-01-1978 RELATIF AU FONCTIONNEMENT DE L'ECOLE NATIONALE DES INGENIEURS DES TRAVAUX RURAUX ET DES TECHNIQUES SANITAIRES, JO du 25 mars 1992, NOR AGRE9200413AFac-similé du JO du 25 mars 1992 →

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Arrêté du 25 janvier 1978 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000341313, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).