Article (sans numéro) JORFARTI000001156115
Arrête:
Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 19 mars 1990 portant modification de l'arrêté du 23 mars 1989 relatif à la formation spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option Escalade
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 11 mai 1990. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le19 mars 1990
Publié le11 mai 1990
PublicationJORF n°109 du 11 mai 1990
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
NORMENK9070045A
IdentifiantJORFTEXT000000343734
Le secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et des sports,
Vu la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives;
Vu le décret no 72-490 du 15 juin 1972 portant création d'un brevet d'Etat à trois degrés d'éducateur sportif;
Vu le décret no 76-556 du 17 juin 1976 relatif à l'encadrement et à l'enseignement des sports de montagne;
Vu le décret no 89-685 du 21 septembre 1989 relatif à l'enseignement contre rémunération et à la sécurité des activités physiques et sportives;
Vu l'arrêté du 18 février 1986 relatif à la formation spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré;
Vu l'arrêté du 23 mars 1989 relatif à la formation spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option Escalade;
Vu l'avis de la section permanente de l'alpinisme,
Article (sans numéro) JORFARTI000002315686
Art. 1er. - L'annexe I de l'arrêté du 23 mars 1989 relatif à la formation spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option Escalade, est modifiée et remplacée par les dispositions prévues en annexe au présent arrêté (1).
Article (sans numéro) JORFARTI000002121609
Art. 2. - Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 19 mars 1990.
Pour le secrétaire d'Etat et par délégation: Par empêchement du directeur des sports: Le chef de service, J. DERSY
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