Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 15 mai 1993. Pas de version consolidée dans la base.
Le ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le décret n° 84-1004 du 12 novembre 1984 relatif aux instituts universitaires de technologie ;
Vu l’arrêté du 9 mars 1970 portant création de départements d’instituts universitaires de technologie à la rentrée universitaire de 1970 ;
Vu l’avis du Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche du 16 mars 1993,
Arrête :
Art. 1er. - Le tableau figurant à l’article 1er de l’arrêté du 19 mars 1970 susvisé est modifié comme suit :
Au lieu de :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 112 du 15 mai 1993, page 7460.
Lire :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 112 du 15 mai 1993, page 7460.
Art. 2. - Le directeur des enseignements supérieurs et le recteur de l’académie de Créteil sont chargés de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 7 mai 1993.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des enseignements supérieurs, D. BLOCH