Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 4 mars 1993. Pas de version consolidée dans la base.
Le ministre d’Etat, ministre de l’éducation nationale et de la culture,
Vu la loi n° 84-52 du 26 janvier 1984 modifiée sur l’enseignement supérieur, et notamment ses articles 25 et 33 ;
Vu le décret n° 84-1004 du 12 novembre 1984 relatif aux instituts universitaires de technologie, modifié notamment par le décret n° 91-1236 du 9 décembre 1991 ;
Vu l’arrêté du 13 septembre 1966 modifié fixant la liste des spécialités enseignées dans les instituts universitaires de technologie ;
Vu l’arrêté du 19 juin 1992 portant création de départements d’instituts universitaires de technologie à compter de la rentrée universitaire de 1992,
Arrête :
Art. 1er. - Le tableau figurant à l’article 1er de l’arrêté du 13 septembre 1966 susvisé est modifié et complété ainsi qu’il suit :
Au lieu de :
Académie de Créteil
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 53 du 4 mars 1993, page 3372.
Académie de Créteil
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 53 du 4 mars 1993, page 3372.
Académie de Versailles
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 53 du 4 mars 1993, page 3372.
Art. 2. - Le directeur des enseignements supérieurs, le recteur de l’académie de Créteil et le recteur de l’académie de Versailles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 1er février 1993.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des enseignements supérieurs, D. BLOCH