Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 21 mars 1993. Pas de version consolidée dans la base.
Le ministre d’Etat, ministre de l’éducation nationale et de la culture,
Vu le décret n° 92-45 du 15 janvier 1992 portant organisation de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg et relatif aux services de la documentation des universités de Strasbourg, notamment son article 6 ;
Sur proposition du conseil d’administration de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg en date du 6 novembre 1992,
Arrête :
Art. 1er. - La Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg est organisée en cinq départements dénommés :
Droit et sciences sociales ;
Humanités ;
Littératures et arts ;
Alsatiques et patrimoine ;
Service technique de coopération.
Art. 2. - L’administrateur de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 17 mars 1993.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de la programmation et du développement universitaire, J.-P. WEISS