Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 12 juillet 1993 portant création d'options au sein de départements d'instituts universitaires de technologie à compter de la rentrée universitaire de 1993

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 22 août 1993. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le12 juillet 1993
Publié le22 août 1993
PublicationJORF n°194 du 22 août 1993
NORRESK9300794A
IdentifiantJORFTEXT000000348125
RéférenceArrêté du 12 juillet 1993 portant création d'options au sein de départements d'instituts universitaires de technologie à compter de la rentrée universitaire de 1993, JO du 22 août 1993, NOR RESK9300794ALégifrance →

Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le décret n° 84-1004 du 12 novembre 1984 modifié relatif aux instituts universitaires de technologie, notamment ses articles 3 et 8 ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 29 juin 1993,

Arrête :

Article (sans numéro) JORFARTI000002324622

Art. 1er. - A compter de la rentrée universitaire de 1993, la liste des options enseignées au sein des départements d'instituts universitaires de technologie est complétée comme suit :

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 194 du 22 août 1993, page 11921.

Article (sans numéro) JORFARTI000000971086

Art. 2. - Le directeur des enseignements supérieurs et les recteurs d'académie concernés sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 12 juillet 1993.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des enseignements supérieurs, D. BLOCH

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000348125, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).