Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 4 août 1993 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 14 août 1993. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le4 août 1993
Publié le14 août 1993
PublicationJORF n°187 du 14 août 1993
NORMEND9305659A
IdentifiantJORFTEXT000000348378
RéférenceArrêté du 4 août 1993 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation, JO du 14 août 1993, NOR MEND9305659ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001505590

Par arrêté du ministre de l’éducation nationale en date du 4 août 1993, sont nommés au titré de l’article 2 (2, a du décret n° 90-468 du 7 juin 1990 au Conseil supérieur de l’éducation par suite des démissions de Mme Gourjault (Françoise) et de Mme Lauga (Isabelle) (P.E.E.P.)

Deuxième suppléant de M. Bocquet : M. Cottenet (Gérard) (P.E.E.P.) ; Deuxième suppléante de Mme Chassefeire : Mme Chanteloup (Joëlle) (P.E.E.P.).

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000348378, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).