Article (sans numéro) JORFARTI000001162546
Art. 1er. - Les personnes dont les noms suivent sont nommées membres du Comité de bassin Loire-Bretagne à compter du 26 août 1993.
Représentants des réglons
AUVERGNE
Titulaire : M. Bertucat (Gérard).
Suppléant : M. Poitrineau (Abel).
BOURGOGNE
Titulaire : M. Billardon (André).
Suppléant : M. Raymond (Michel).
BRETAGNE
Titulaire : M. Guellec (Ambroise).
Suppléant : M. Blevin (Célestin).
CENTRE
Titulaire : M. Pelicot (Joël).
Suppléant : M. Baleynaud (Patrice).
LIMOUSIN
Titulaire : M. Lamaud (Jacques).
Suppléant : M. Guillaumie (Jean-Claude).
PAYS DE LA LOIRE
Titulaire : M. Jacob (François).
Suppléant : M. Beline (Jacques).
POITOU-CHARENTES
Titulaire : M. Gorry (Louis).
Suppléant : M. Remond (Alain).
RHÔNE-ALPES
Titulaire : M. Guerin (Pierre).
Suppléant : Mme Grossetête (Françoise).
Représentants des départements
AUVERGNE
Allier
Titulaire : M. Frelastre (Georges).
Suppléant : M. Colcombet (François).
Loire (Haute-)
Titulaire : M. Gouteyron (Adrien).
Suppléant : M. Bringold (Jean-Jacques).
Puy-de-Dôme
Titulaire : M. Chabrillat (Pierre).
Suppléant : M. Boche (Gérard).
BASSE-NORMANDIE
Orne
Titulaire : M. Godin (Louis).
Suppléant : M. d’Harcourt (Pierre).
BOURGOGNE
Nièvre
Titulaire : M. Dekeyne (Claude).
Suppléant : M. Perrot (François).
Saône-et-Loire
Titulaire : M. Aubague (Armand).
Suppléant : M. Luquet (Roger).
BRETAGNE Côtes-d Armor
Titulaire : M. Guyomarc’h (Raymond).
Suppléant : M. Guetta (Guillaume).
Fnistère
Titulaire : M. Coz (Louis).
Suppléant : M. Le Goff (Roger).
Ille-et-Vilaine
Titulaire : M. Guillou (André).
Suppléant : M. Nogrix (Philippe).
Morbihan
Titulaire : M. Briand (Joseph).
Suppléant : M. Oillic (Joseph).
CENTRE
Cher
Titulaire : M. Goudou (Raymond).
Suppléant : M. Michel (Camille).
Eure-et-loir
Titulaire : M. Vella (Guy).
Suppléant : M. Renard (Jacques).
Indre
Titulaire : M. Freville (Alfred).
Suppléant : M. Renard (Pierre).
Indre-et-Loire
Titulaire : M. Raynaud (Guy).
Suppléant : M. Chamboissier (Jean).
Loir-et-Cher
Titulaire : M. Eimer (Michel).
Suppléant : M. Quillout (Alain).
Loiret
Titulaire : M. Boyer (Louis).
Suppléant : M. Carte (Antoine).
LANGUEDOC-ROUSSILLON
Lozère
Titulaire : M. Surjous (Robert).
Suppléant : M. Libourel (Hubert).
LIMOUSIN
Creuse
Titulaire : M. Chervy (William).
Suppléant : M. Laurent (Pierre).
Vienne (Haute-)
Titulaire : M. Chapeaublanc (Gilbert).
Suppléant : M. Mazoin (Roland).
PAYS DE LA LOIRE
Loire-Atlantique
Titulaire : M. Girard (Robert).
Suppléant : M. Guyon (Jean).
Maine-et-Loire
Titulaire : M. Poirier (Guy).
Suppléant : M. Justeau (Jean-Yves).
Mayenne
Titulaire : M. Bouvet (Norbert).
Suppléant : M. Pilon (Maurice).
Sarthe
Titulaire : M. Chauveau (Jean-Pierre).
Suppléant : M.
Vendée
Titulaire : M. Pelote (Raoul).
Suppléant : M. Breton (Michel).
POITOU-CHARENTES
Charente-Maritime
Titulaire : M. Bouchereau (Bernard).
Suppléant : M. Tessier (André).
Sèvres (Deux-)
Titulaire : M. Gonnord (Guy).
Suppléant : M. Chatelin (Patrick).
Vienne
Titulaire : M. Chevalier (Jean-Charles).
Suppléant : M. Cormier (Daniel).
RHÔNE-ALPES
Loire
Titulaire : M. Fournier (Bernard).
Suppléant : M. Bayard (Henri).
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Titulaire : M. Levoyer (Alain).
Suppléant : M. Cendrillon (Bernard).
Communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire : M. Duval (Bruno).
Suppléant : M. Vigier (Michel).
Titulaire : M. Demaure (Jean-Claude).
Suppléant : M. Jouve (Jacques).
Etablissements publics exerçant une compétence dans le domaine de l’eau
Titulaire : M. Cavaille (Jean-Charles).
Suppléant : M. Lechevrel (Jean).
Titulaire : M. Régnault (René).
Suppléant : M. Thierry (Jean).
Autres
Titulaire : M. Couaneau (René).
Suppléant : M. Lampson (Serge).
Représentants des différente catégorie d’usagers
Agriculture
Titulaire : M. de la Forge (Paul).
Suppléant : M. Brouckaert (Lucien).
Titulaire : M. Labonde (Jacques).
Suppléant : M. Devoucoux du Buysson (Bernard).
Titulaire : M. Liger (Jean).
Suppléant : M. Poirrier (Jean-Louis).
Titulaire : M. Salmon (Jean)-
Suppléant : M. Rabaud (Pierre).
Titulaire : M. Denis (Bernard).
Suppléant : M. Sinueux (Roger).
Titulaire : M. Quintard (Jacky).
Suppléant : M. Renaud (Jean-Michel).
Titulaire : M. Gillier (Raymond).
Suppléant : M. Martineau (Joseph).
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire : M. Bessonneau (Julien).
Suppléant : M. Gascoin (Robert).
Titulaire : M. Terrade (Jean).
Suppléant : M. Le Martelot (Pierre).
Pêche professionnelle en eau douce
Titulaire : M. Vilaine (Louis).
Suppléant : M. Baillet (Alain).
Pêche maritime et conchyliculture
Titulaire : M. Brest (Goulven).
Suppléant : M. Pedron (Jean-Marie).
Aquaculture (eau douce)
Titulaire : M. Thomas (Régis).
Suppléant : M. Le Moal (Roger).
Batellerie
Titulaire : M. Le Roux (Marcel).
Suppléant : M. Lemoine (Yvon).
Tourisme
Titulaire : M. Hilleret (Michel).
Suppléant : M. Caradec (Robert).
Industrie
Industries chimiques et pétrolières
Titulaire : M. Baudouin (Gérard).
Suppléant : M. Goetz (Roland).
Industries sidérurgiques
Titulaire : M. Moulherat (Gérard).
Suppléant : M. Thiriot (Marc).
Industries du caoûtchouc
Titulaire : M. Canne (Jean-Pierre).
Suppléant : M. Deschamps (Michel).
Industries mécaniques
Titulaire : M. Moquet (Norbert).
Suppléant : M. Bondis (Michel).
Industries de papier-carton et cellulose
Titulaire : M. Petitbon (Paul).
Suppléant : M. Monsaingeon (Jean-François).
Industries agricoles et alimentaires
1. Laiteries
Titulaire : M. Le Houerou (Pierre).
Suppléant : M. Hue (Patrice).
2. Abattoirs
Titulaire : M. Vuillemin (Serge).
Suppléant : M. Courault (René).
3. Conserveries :
Titulaire : M. Ambroise (François).
Suppléant : M. Lebegue (Michel).
Industries de traitement de surface
Titulaire : M. Papon (Roland).
Suppléant : M. Janicot (Claude).
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d’intérêts collectifs agricoles
1. Filière Viande :
Titulaire : M. du Riveau (Hugues).
Suppléant : M. Houze (Francis).
2. Filière Lait :
Titulaire : M. Painvin (Jacques).
Suppléant : M. L’Helgoualch (Jean-François).
3. Autre
Titulaire : M. Baert (Rémy).
Suppléant : M. Vasseur (Guy).
Industries diverses
Titulaire : M. Tailliez (Patrick).
Suppléant : M. Millet (Christian).
Titulaire : M. de Watrigant (Bernard).
Suppléant : M. Cussat-Legras (Claude).
Titulaire : M. Galerneau (Gérard).
Suppléant : M. Mares (Jean-Guy).
Titulaire : M. Clevy (Roland).
Suppléant : M. Chalopin (Dominique).
Electricité de France
Titulaire : M. Auge (Jean).
Suppléant : M. Vacher (Jean-Marc).
Distributeurs d’eau
Titulaire : M. Delay (Gérard).
Suppléant : M. Feneon (Bernard).
Sociétés d’aménagement régional
Titulaire : M. Ducat (Jean-Marie).
Suppléant : M. Clerin (Jean).
Consommateurs d’eau
Titulaire : M. Vergneau (Joseph).
Suppléant : M. Blin (Jean).
Titulaire : M. Abiven (Roger).
Suppléant : M. Ducouret (Michel).
Associations de protection de la nature
Titulaire : M. Huet (Gilles).
Suppléant : M. Zeimert (Jacques).
Titulaire : M. Guinard (Christian).
Suppléant : Mme Chambonnet (Colette).
Titulaire : M. Rousseau (Bernard).
Suppléant : M. Caigneaux (Roland).
E.P.A.LA.
Titulaire : M. Royer (Jean).
Suppléant : M. Reynouard (Jean-Claude).
Personnes compétentes
Titulaire : M. Corniou (Pierre).
Suppléant : M. Berton (Jean-Pierre).
Titulaire : Mme Jean (Christine).
Suppléant : M. Bouchardy (Christian).
Représentants de l’Etat
Au titre des ministères respectivement chargés de L’environnement
Titulaire : le directeur régional de l’environnement de la région Centre, délégué de bassin Loire-Bretagne.
Suppléant : l’adjoint du directeur régional de l’environnement de la région Centre, délégué de bassin Loire-Bretagne.
La santé
Titulaire : l’ingénieur régional du génie sanitaire chargé du bassin hydrographique.
Suppléant : l’ingénieur régional du génie sanitaire de Bretagne.
L’industrie
Titulaire : le directeur régional de l’industrie, de la recherche et de l’environnement de la région Centre.
Suppléant : le directeur régional de l’industrie, de la recherche et de l’environnement de la région Pays de la Loire.
L’économie
Titulaire : le directeur régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes de la région Centre.
Suppléant : le représentant du directeur régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes de la région Centre.
L’équipement et l’aménagement du territoire
Titulaire : le coordonnateur de la mission d’inspection générale territoriale n° 3-4.
Suppléant : le coordonnateur de la mission d’inspection générale territoriale n° 5.
Les transports
Titulaire : le chef de la 31- circonscription d’inspection des services de navigation.
Suppléant : le directeur départemental de l’équipement de la Loire-Atlantique.
La mer
Titulaire : le directeur régional des affaires maritimes à Rennes.
Suppléant : le chef du service maritime et de navigation à Nantes, directeur du Port autonome de Nantes-Saint-Nazaire.
Le tourisme
Titulaire : le délégué régional au tourisme de la région Centre.
Suppléant : le chargé de mission auprès du directeur du tourisme.
La jeunesse et les sports
Titulaire : le directeur régional de la jeunesse et des sports de la région Centre.
Suppléant : le représentant du directeur régional de la jeunesse et des sports de la région Centre.
Préfets
Le préfet de la région Auvergne.
Le préfet de la région Bourgogne. Le préfet de la région Bretagne. Le préfet de la région Centre.
Le préfet de la région Limousin.
Le préfet de la région Pays de la Loire. Le préfet de la région Poitou-Charentes. Le préfet de la région Rhône-Alpes. Le préfet du département de l’Orne. Le préfet du département de la Lozère.
Représentants des milieux socioprofessionnels
Sur proposition du comité économique et social de la région Auvergne
Titulaire : M. Gilbert (Robert).
Suppléant : M. Euzet (Bernard).
Sur proposition du comité économique et social de la région Bourgogne
Titulaire : M. Manneheut (René).
Suppléant : M. Martin (Camille).
Sur proposition du comité économique et social de la région Bretagne
Titulaire : M. Posseme (Gilles).
Suppléant : M. Mingam (Joseph).
Sur proposition du comité économique et social de la région Centre
Titulaire : M. Guiet (Pierre).
Suppléant : M. Pêcherat (René).
Sur proposition du comité économique et social de la région Limousin
Titulaire : M. Bouet (Guy).
Suppléant : M. Lemoine (Jean-Marie).
Sur proposition du comité économique et social de la région Pays de la Loire
Titulaire : M. Planchet (Jean).
Suppléant : M. Lemaître (Jacques).
Sur proposition du comité économique et social de la région Poitou-Charentes
Titulaire : M. Tymowski (Serge).
Suppléant : M. Parent (Michel).
Sur proposition du comité économique et social de la région Rhône-Alpes
Titulaire : M. Servat (Jacques).
Suppléant : M. Duclos (Robert).