Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 8 mars 1990 portant nomination à la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 27 juillet 1990. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le8 mars 1990
Publié le27 juillet 1990
PublicationJORF n°172 du 27 juillet 1990
AutoritéMINISTERE DE LA SOLIDARITE DE LA SANTE ET DE LA PROTECTION SOCIALE
NORSPSP9001465A
IdentifiantJORFTEXT000000350129
RéférenceArrêté du 8 mars 1990 portant nomination à la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction, JO du 27 juillet 1990, NOR SPSP9001465ALégifrance →

Par arrêté du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale en date du 8 mars 1990, est nommé membre de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction, au titre de la section du diagnostic prénatal, comme médecin expérimenté en échographie, M. le docteur Bessis (Roger), centre d'échographie de l'Odéon, en remplacement de Mme le docteur Aubry (Marie-Cécile), démissionnaire.

Cité par 1 texte
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000350129, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).