Arrêté du 22 juin 1990 portant nomination à la Commission nationale de lutte contre le dopage

Article (sans numéro) JORFARTI000001173470

Arrête:

Article (sans numéro) JORFARTI000000983427

Art. 1er. - M. le professeur Jean-Paul Escande est nommé président de la Commission nationale de lutte contre le dopage.

Article (sans numéro) JORFARTI000002336364

Art. 2. - Sont nommés membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage, en application de l'article 1er du décret du 29 mai 1990 susvisé:

Comme représentants de l'Etat en application du 1o:

a) Représentants du ministre chargé de la santé:

Le directeur général de la santé ou son représentant;

Le directeur de la pharmacie et du médicament ou son représentant.

b) Représentant du ministre de la justice:

Le directeur des affaires criminelles et des grâces ou son représentant.

c) Représentant le ministre chargé de la recherche:

M. le professeur Jean Cros, titulaire; M. le professeur Philippe Druet,

suppléant.

d) Représentant le ministre chargé de l'agriculture:

Le chef du service des haras, des courses et de l'équitation ou son représentant.

e) Représentant le ministre chargé de l'éducation nationale:

M. André Laurent, titulaire; M. Jean-Michel Warnet, suppléant.

f) Représentants du ministre chargé des sports:

Le directeur des sports, ou son représentant;

M. le docteur Gabriel Dolle, titulaire, M. le docteur Jean-Pierre Cachera,

suppléant;

Le directeur de l'Institut national du sport et de l'éducation physique,

titulaire; le directeur de l'Ecole nationale d'équitation, suppléant.

g) Le délégué général à la lutte contre la drogue ou son représentant.

Comme représentants du mouvement sportif en application du 2o:

M. Nelson Paillou, titulaire, M. le docteur Maurice Vrillac, suppléant;

M. le professeur François Alaphilippe, titulaire, M. André Coret, suppléant; M. le docteur Henri Lamendin, titulaire, M. Michel Parmentier, suppléant;

M. le docteur Michel Leglise, titulaire, M. le docteur Daniel Boulet,

suppléant;

M. le docteur Alain Durey, titulaire, M. le docteur Alain Duvallet,

suppléant;

M. Stéphan Caron, titulaire, M. Eric Bouvier, suppléant;

Mme Florence Colle, titulaire, M. Jean-François Lamour, suppléant;

M. Richard Dacoury, titulaire, M. Joël Bouzou, suppléant;

M. Pierre Durand, titulaire, Mme Catherine Marsal, suppléant;

M. Philippe Riboud, titulaire, M. Fabien Canu, suppléant.

Article (sans numéro) JORFARTI000000983322

Comme personnalités qualifiées en application du 3o:

M. Pierre Fanachi, titulaire, N..., suppléant;

M. Louis Di Guardia, titulaire, M. Laurent Davenos, suppléant;

M. le professeur Gérard Saillant, titulaire, M. Jean Poczobut, suppléant;

M. Jean-Michel Bellot, titulaire, M. Henri Haget, suppléant;

M. Alain Neri, titulaire, M. le professeur Claude-Louis Gallien, suppléant; M. François Lesein, titulaire, M. Joany Vayssette, suppléant;

M. Daniel Courtot, titulaire, M. Yves Bonnaire, suppléant;

M. le professeur Pierre Pesquies, titulaire, M. Yannick Guezennec,

suppléant;

M. Philippe Restout, titulaire, M. Jean-Michel Schermann, suppléant;

M. le professeur Michel Rieu, titulaire, M. le docteur Gilbert Peres,

suppléant.

Article (sans numéro) JORFARTI000001369515

Art. 3. - Sont nommés membres de la formation restreinte de la Commission nationale de lutte contre le dopage:

Représentants de l'Etat:

Le directeur des sports ou son représentant;

Le directeur général de la santé ou le directeur de la pharmacie et du médicament ou leur représentant;

Le chef du service des haras, des courses et de l'équitation ou son représentant.

Représentants du mouvement sportif:

M. Nelson Paillou, titulaire, M. le docteur Maurice Vrillac, suppléant;

M. François Alaphilippe, titulaire, M. André Coret, suppléant;

M. Stéphan Caron, titulaire, M. Eric Bouvier, suppléant.

Personnalités qualifiées:

M. Louis Di Guardia, titulaire, M. Laurent Davenos, suppléant;

M. le professeur Gérard Saillant, titulaire, M. le professeur Peres,

suppléant;

M. Daniel Courtot, titulaire, M. le docteur Yves Bonnaire, suppléant.

Article (sans numéro) JORFARTI000000983323

Art. 4. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.