Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 27 novembre 1990 modifiant l'arrêté du 21 novembre 1990 désignant les rapporteurs adjoints au jury chargé de la sélection des pensionnaires boursiers de l'Académie de France à Rome

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 30 novembre 1990. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le27 novembre 1990
Publié le30 novembre 1990
PublicationJORF n°278 du 30 novembre 1990
AutoritéMINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION
NORMCCI9000740Z
IdentifiantJORFTEXT000000352403
RéférenceArrêté du 27 novembre 1990 modifiant l'arrêté du 21 novembre 1990 désignant les rapporteurs adjoints au jury chargé de la sélection des pensionnaires boursiers de l'Académie de France à Rome, JO du 30 novembre 1990, NOR MCCI9000740ZLégifrance →

Par arrêté du ministre de la culture, de la communication et des grands travaux en date du 27 novembre 1990, l'arrêté du 21 novembre 1990 désignant les rapporteurs adjoints au jury chargé de la sélection des pensionnaires boursiers de l'Académie de France à Rome est modifié ainsi qu'il suit: Pour les arts plastiques >, en remplacement de: >.

Article (sans numéro) JORFARTI000001700390

Pour les arts plastiques

<<M. Tosatto (Guy)>>, en remplacement de: <<M. Tortosa (Guy)>>.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 22 novembre 1990 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000352403, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).