Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 23 juin 1995 portant nomination aux intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 15 septembre 1995. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le23 juin 1995
Publié le15 septembre 1995
PublicationJORF n°215 du 15 septembre 1995
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE ET DE L'INSERTION PROFESSIONNELLE
NORMENH9501454A
IdentifiantJORFTEXT000000354276
RéférenceArrêté du 23 juin 1995 portant nomination aux intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale, JO du 15 septembre 1995, NOR MENH9501454ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000002328619

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle et du ministre de la santé publique et de l'assurance maladie en date du 23 juin 1995, sont nommés membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes, au titre de l'article 6 de l'arrêté du 23 mai 1990, à compter du 1er mars 1995, pour une durée de quatre ans:

Intercommission no 1

Systèmes de suppléance, organes artificiels, biomatériaux

En qualité de membres élus:

Collège A 1: Mme Jaurand (Marie-Claude);

Collège A 2: M. Marchandise (Xavier);

Collège B 1: Mme Cohen (Hélène), M. Desgranges (Claude);

Collège B 2: M. Nassif (Xavier);

Collège C: M. Bez (Michel).

En qualité de membres nommés par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle et par le ministre de la santé publique et de l'assurance maladie:

M. Baquey (Charles).

M. Charlier (Jacques).

M. Franchi (Pierre).

M. Garrone (Robert).

M. Lenne (William).

M. Merlet (Jean-Pierre).

Mme Prestat (Laure).

M. Reach (Gérard).

M. Sedel (Laurent).

Article (sans numéro) JORFARTI000000974535

Intercommission no 2

Utilisation thérapeutique de produits humains

et de produits de substitution

En qualité de membres élus: Collège A1: M. Hirsch (François); Collège A 2: M. Hervé (Patrick); Collège B 1: Mme Gerfaux (Jacqueline), Mme Marion (Marie-Jeanne); Collège B 2: Mme Mazier (Dominique); Collège C: M. Kister (Jean).

En qualité de membres nommés par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle et par le ministre de la santé publique et de l'assurance maladie: M. Blin (Georges). M. Boudjema (Karim). M. Cazenave (Jean-Pierre). M. Colin (Cyrille). M. Franco (Dominique). M. Houdebine (Louis-Marie). M. Jouannet (Pierre). M. Setbon (Michel). M. Varet (Bruno).

Article (sans numéro) JORFARTI000001743103

Intercommission no 3

Investigations cliniques: méthodes et stratégies diagnostiques,

pharmacologie clinique, essais thérapeutiques, risques iatrogènes

En qualité de membres élus:

Collège A 1: M. Maclouf (Jacques);

Collège A 2: M. Dastugue (Bernard);

Collège B 1: Mme Cardebat (Dominique), M. Groyer (André);

Collège B 2: Mme Bernard-Pomier (Ghislaine);

Collège C: M. Rauch (Michel).

En qualité de membres nommés par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle et par le ministre de la santé publique et de l'assurance maladie:

M. Boissel (Jean-Pierre).

M. Chaumet-Riffaud (Philippe).

Mme Goujard (Janine).

M. Marescaux (Jacques).

Mme Ogier (Hélène).

M. Piette (Jean-Charles).

Mme Sarraouilhe (Renée).

M. Simon (Alain).

M. Viens (Gérard).

Article (sans numéro) JORFARTI000001550308

Intercommission no 4

Comportements en matière de consommation

En qualité de membres élus:

Collège A 1: Mme Quignard-Boulange (Annie);

Collège A 2: M. Chayvialle (Jean-Alain);

Collège B 1: Mme Burlet (Arlette), M. Giros (Bruno);

Collège B 2: Mme Maccari (Stéfania);

Collège C: Mme Loreau (Nadine).

En qualité de membres nommés par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle et par le ministre de la santé publique et de l'assurance maladie:

M. Assailly (Jean-Pascal).

M. Doray (Bernard).

Mme Fuhrer (Rebecca).

M. Jeammet (Philippe).

M. Malmejac (Alain).

M. Mormede (Pierre).

M. Parquet (Philippe).

M. Schiray (Michel).

M. Tassin (Jean-Pol).

Article (sans numéro) JORFARTI000001167241

Intercommission no 5

Evolutions démographiques et santé humaine;

Article (sans numéro) JORFARTI000001743104

Intercommission no 6

Analyse et évaluation des systèmes de soins

et de prise en charge, de prévention et de protection sociale

En qualité de membres élus: Collège A 1: Mme Leclerc (Annette); Collège A 2: M. Marie (Jean-Pierre); Collège B 1: Mme Cohen (Hélène), M. Derappe (Christian); Collège B 2: M. Golmard (Jean-Louis); Collège C: M. Deloche (Gérard).

En qualité de membres nommés par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle et par le ministre de la santé publique et de l'assurance maladie: M. Benech (Jean-Marie). Mme Berthod-Wurmser (Marianne). Mme Grandjean (Hélène). Mme Jayet (Marie-Chantal). M. Jobert (Bruno). M. Joubert (Michel). M. Letourmy (Alain). M. Sailly (Jean-Claude). M. Terra (Jean-Louis).

Textes cités liens · DILA1

Cité par 1 texte
ARRETE · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000354276, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).