Article (sans numéro) JORFARTI000001373543
Arrête:
Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 6 juin 1991 relatif à la mise en place à titre expérimental d'une option Informatique des systèmes industriels auprès du département d'informatique de l'institut universitaire de technologie de Valence
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 14 juin 1991. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le6 juin 1991
Publié le14 juin 1991
PublicationJORF n°137 du 14 juin 1991
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
NORMENZ9101209A
IdentifiantJORFTEXT000000355963
Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale,
Vu le décret no 84-1004 du 12 novembre 1984, notamment ses articles 3 et 8;
Vu l'arrêté du 16 juillet 1985 fixant le programme du diplôme universitaire de technologie de la spécialité Informatique;
Vu l'avis de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie pour la spécialité Informatique;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 15 avril 1991,
Article (sans numéro) JORFARTI000002298793
Art. 1er. - Une option Informatique des systèmes industriels est mise en place à titre expérimental au sein du département Informatique de l'institut universitaire de technologie de Valence.
Le programme de cette formation est fixé conformément à l'annexe jointe au présent arrêté (1).
Article (sans numéro) JORFARTI000001759614
Art. 2. - Le directeur des enseignements supérieurs et le recteur de l'académie concernée sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 6 juin 1991.
Pour le ministre et par délégation: Le directeur des enseignements supérieurs, F. METRAS
Textes cités liens · DILA1
Décret n° 84-1004 du 12 novembre 1984 · application