Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 22 avril 1992 portant nomination au Conseil national des universités
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 25 avril 1992. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le22 avril 1992
Publié le25 avril 1992
PublicationJORF n°98 du 25 avril 1992
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
NORMENN9202087A
IdentifiantJORFTEXT000000356622
Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, en date du 22 avril 1992, M. Bigo (Didier), maître de conférences à l'institut d'études politiques de Paris, est nommé membre du Conseil national des universités au titre du 2e collège de la 4e section (Science politique), en remplacement de M. Wallon-Leducq (Christian), en application de l'article 4-II du décret no 92-70 du 16 janvier 1992.
Textes cités liens · DILA1
Décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 · application