Arrêté du 12 mai 1992 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 14 mai 1992. Pas de version consolidée dans la base.
Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, en date du 12 mai 1992, sont nommés, au titre de l'article 2 (1o,d) du décret no 90-468 du 7 juin 1990 relatif au Conseil supérieur de l'éducation, par suite des démissions de MM. Benayoun (Edmond), Hory (Michel), Simon (Paul), Vanel (Robert), Nouveau (Gilbert) et Prosperini (Robert) ayant perdu la qualité de chef d'établissement d'enseignement public: Titulaire: M. Peytavi (Marcel) (S.N.P.D.E.N.). Premier suppléant: M. Vanel (Robert) (S.N.P.D.E.N.). Deuxième suppléante: Mme Thévenard (Annie) (S.N.P.D.E.N.). Titulaire: Mme Vogt (Mireille) (S.N.P.D.E.N.). Premier suppléant: M. Hory (Michel) (S.N.P.D.E.N.). Deuxième suppléant: M. Pierrot (Rémy) (S.N.P.D.E.N.).