Arrêté du 29 mai 1992 modifiant l'arrêté du 4 décembre 1980 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées

Article (sans numéro) JORFARTI000001763241

Arrêtent:

Article (sans numéro) JORFARTI000001960663

Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 4 décembre 1980 susvisé est modifié ainsi qu'il suit:

I. - A la rubrique <<II. - Personnel d'encadrement>>, les dispositions suivantes:

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0128 du 03/06/1992 ......................................................

sont respectivement remplacées par les dispositions suivantes:

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0128 du 03/06/1992 ......................................................

Article (sans numéro) JORFARTI000002154285

II. - A la rubrique <<III. - Personnel des services d'hospitalisation et des services techniques communs>>, les dispositions suivantes:

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0128 du 03/06/1992 ......................................................

sont remplacés par les dispositions suivantes:

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0128 du 03/06/1992 ......................................................

Article (sans numéro) JORFARTI000001380042

III. - A la rubrique <<III. - Personnel des services d'hospitalisation et des services techniques communs>>, les dispositions suivantes:

...................................................... Groupe III (4)>>[[>]] sont remplacées par les dispositions suivantes à compter du 1er janvier 1990: ......................................................

Echelle 3>>[[>]]

Article (sans numéro) JORFARTI000002154286

IV. - A la rubrique <<III. - Personnel des services d'hospitalisation et des services techniques communs>>, les dispositions suivantes:

<<Aide de pharmacie, aide d'électroradiologie, aide de laboratoire......... Groupe III (4)>>[[>]] sont remplacées à compter du 1er août 1990 par les dispositions suivantes: <<Aide de pharmacie, aide d'électroradiologie, aide de laboratoire.......... Echelle 2>>[[>]]

Article (sans numéro) JORFARTI000001763242

V. - A la rubrique <<III. - Personnel des services d'hospitalisation et des services techniques communs>>, les dispositions suivantes:

......................................................

Echelle 3>>[[>]] sont remplacées par les dispositions suivantes à compter du 1er août 1992: ......................................................

Echelle 4 (4)>>[[>]]

Article (sans numéro) JORFARTI000001960664

VI. - Le texte du renvoi (4) est remplacé par le texte suivant à compter du 1er août 1992:

<<(4) Toutefois, le classement des aides-soignants de classe supérieure en échelle 3 est maintenu à titre transitoire, du 1er août 1992 au 31 juillet 1994, période pendant laquelle les aides-soignants de classe supérieure seront progressivement reclassés en échelle 4 dans des conditions analogues à celles prévues pour les personnels homologues de la fonction publique hospitalière.>>

Article (sans numéro) JORFARTI000001188271

VII. - Dans le <<III. - Personnel des services d'hospitalisation et des services techniques communs>>, les 1er, 2e, 3e et 4e échelons de l'échelle indiciaire applicable aux orthophoniste de classe normale, orthoptiste de classe normale, diététicien de classe normale, masseur-kinésithérapeute de classe normale, manipulateur d'électroradiologie de classe normale, assistant technique d'électroencéphalographie de classe normale, laborantin de classe normale, infirmier spécialisé en anesthésie-réanimation de classe normale, infirmier de salle d'opération de classe normale, puéricultrice de classe normale et infirmier de classe normale sont modifiés comme suit à compter du 1er août 1990:

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0128 du 03/06/1992 ......................................................

et les 1er, 2e, 3e et 4e échelons de l'échelle indiciaire applicable au préparateur en pharmacie sont modifiés comme suit:

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0128 du 03/06/1992 ......................................................

Article (sans numéro) JORFARTI000002154287

VIII. - A la rubrique <<II. - Personnel d'encadrement>>, les dispositions suivantes:

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0128 du 03/06/1992 ......................................................