Arrêté du 24 juin 1992 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 2 juillet 1992. Pas de version consolidée dans la base.
Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, en date du 24 juin 1992, sont nommés au titre de l'article 2 (3o, a b) du décret no 90-468 du 7 juin 1990 modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation, en remplacement de M. Torre, président du conseil général de l'Ardèche, et de M. Séramy, président du conseil général de Seine-et-Marne: Deuxième suppléant de M. Rossi (José), président du conseil général de la Corse-du-Sud: M. Mercier (Michel), président du conseil général du Rhône; Deuxième suppléant de M. Hoeffel (Daniel), président du conseil général du Bas-Rhin: M. de Raincourt (Henri), président du conseil général de l'Yonne.