Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 15 juin 1992 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 20 juin 1992. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le15 juin 1992
Publié le20 juin 1992
PublicationJORF n°142 du 20 juin 1992
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
NORMEND9202600A
IdentifiantJORFTEXT000000358392
RéférenceArrêté du 15 juin 1992 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation, JO du 20 juin 1992, NOR MEND9202600ALégifrance →

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, en date du 15 juin 1992, sont nommés au titre de l'article 2 (3o, cb) du décret no 90-468 du 7 juin 1990 modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation, en remplacement de M. Hanquiez (A.C.F.C.I.), de M. Rapeaud et de M. Guyader (A.C.F.C.I.): Titulaire: M. Lecointre (Jean) (A.C.F.C.I.). Premier suppléant: M. Rapeaud (Michel) (A.C.F.C.I.). Deuxième suppléant: M. Robin (Yves) (A.C.F.C.I.).

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000358392, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).