Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 15 juin 1992 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 20 juin 1992. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le15 juin 1992
Publié le20 juin 1992
PublicationJORF n°142 du 20 juin 1992
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
NORMEND9202600A
IdentifiantJORFTEXT000000358392
Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, en date du 15 juin 1992, sont nommés au titre de l'article 2 (3o, cb) du décret no 90-468 du 7 juin 1990 modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation, en remplacement de M. Hanquiez (A.C.F.C.I.), de M. Rapeaud et de M. Guyader (A.C.F.C.I.): Titulaire: M. Lecointre (Jean) (A.C.F.C.I.). Premier suppléant: M. Rapeaud (Michel) (A.C.F.C.I.). Deuxième suppléant: M. Robin (Yves) (A.C.F.C.I.).
Textes cités liens · DILA1
Décret n°90-468 du 7 juin 1990 · application