Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 5 mai 1992 fixant la liste des métiers et des spécialités dans lesquels exercent les techniciens d'art

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 mai 1992. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 10 mai 1992
NatureArrêté
Signé le5 mai 1992
Publié le10 mai 1992
PublicationJORF n°109 du 10 mai 1992
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
NORMENB9200074A
IdentifiantJORFTEXT000000358831
RéférenceArrêté du 5 mai 1992 fixant la liste des métiers et des spécialités dans lesquels exercent les techniciens d'art, JO du 10 mai 1992, NOR MENB9200074ALégifrance →

Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture,

Vu le décret no 92-261 du 23 mars 1992 portant création du corps des techniciens d'art du ministère chargé de la culture et fixant les dispositions statutaires applicables à ce corps, notamment son article 3;

Vu l'avis du comité technique paritaire du ministère de la culture en date du 26 février 1992,

Article (sans numéro) JORFARTI000001957309

Arrête:

Article (sans numéro) JORFARTI000001705817

Art. 1er. - La liste des différents métiers, prévue à l'article 3 du décret du 23 mars 1992 susvisé, dans lesquels sont répartis les techniciens d'art,

est fixée comme suit:

- métiers du bois;

- métiers du textile;

- métiers du papier;

- métiers de l'audiovisuel;

- métiers de la céramique;

- métiers des végétaux;

- métiers de la présentation des collections;

- métiers des minéraux et des métaux.

Article (sans numéro) JORFARTI000001380525

Art. 2. - Chacun des métiers mentionnés à l'article 1er peut se subdiviser dans les spécialités suivantes:

Article (sans numéro) JORFARTI000001380634

Métiers du bois

Spécialités: - ébéniste; - menuisier en sièges; - créateur de prototypes de mobilier.

Article (sans numéro) JORFARTI000001767196

Métiers du textile

Spécialités:

- tapissier garniture;

- tapissier décoration;

- rentraiteur en tapis;

- rentraiteur en tapisserie;

- artiste en dentelle;

- artiste licier;

- artiste teinturier;

- lingère d'art;

- restaurateur de costumes.

Article (sans numéro) JORFARTI000001572277

Métiers du papier

Spécialités:

- relieur;

- monteur en dessin;

- doreur sur cuir;

- restaurateur de papier ou de parchemins;

- restaurateur d'estampes;

- restaurateur de globes.

Article (sans numéro) JORFARTI000001957310

Métiers de l'audiovisuel

Spécialités: - photographe; - spécialiste de l'image et du son.

Article (sans numéro) JORFARTI000001767197

Métiers de la céramique

Spécialité unique.

Article (sans numéro) JORFARTI000002151780

Métiers des végétaux

Spécialité unique.

Article (sans numéro) JORFARTI000000993496

Métiers de la présentation des collections

Spécialités:

- peintre-décorateur;

- éclairagiste;

- installateur-monteur d'objets d'art et de documents;

- encadreur-doreur;

- métallier.

Article (sans numéro) JORFARTI000002151781

Métiers des minéraux et métaux

Spécialités:

- argentier d'art;

- bronzier;

- lustrier;

- marbrier;

- restaurateur - mouleur de sceaux;

- restaurateur de monnaies.

Article (sans numéro) JORFARTI000001188167

Art. 3. - Le directeur de l'administration générale est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 5 mai 1992.

Pour le ministre et par délégation: Le directeur de l'administration générale, J.-L. SILICANI

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000358831, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).