Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 21 janvier 1993 portant nomination à la commission relative aux services de télévision distribués par câble

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 29 janvier 1993. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le21 janvier 1993
Publié le29 janvier 1993
PublicationJORF n°24 du 29 janvier 1993
NORMENK9300025A
IdentifiantJORFTEXT000000360391
RéférenceArrêté du 21 janvier 1993 portant nomination à la commission relative aux services de télévision distribués par câble, JO du 29 janvier 1993, NOR MENK9300025ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000002355995

Par arrêté du ministre d’Etat, ministre de l’éducation nationale et de la culture, en date du 21 janvier 1993, sont nommés, pour deux ans, membres de la commission pour avis instituée par l’arrêté du 28 septembre 1992 relatif aux services de radiodiffusion sonore et de télévision distribués par câble :

Au titre de représentants des producteurs :

Titulaire :

M. Rogard (Pascal).

Suppléant : M. Berthemy (Bruno).

Au titre de représentants des exploitants :

Titulaire : M. Labe (Jean).

Suppléant : M. Jouanique (Thierry).

Au titre de représentants des distributeurs :

Titulaire : M. Gregoire (Gilbert).

Suppléant : M. Virenque (Antoine).

Au titre de représentants des sociétés éditrices des programmes de télévision :

Titulaires :

M. du Peloux (Cyrille).

M. Thoulouze (Michel).

M. Vinzia (Frédéric).

Suppléants :

M. Olle-Laprune (Jean).

M. Gerolami (Olivier).

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000360391, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).