Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 18 janvier 1993. Pas de version consolidée dans la base.
Le ministre d’Etat, ministre de l’éducation nationale et de la culture,
Vu le décret n° 84-1004 du 12 novembre 1984 relatif aux instituts universitaires de technologie (I.U.T.), notamment ses articles 3 et 8 ;
Vu l’avis des commissions pédagogiques nationales des instituts universitaires de technologie des spécialités Biologie appliquée, Gestion des entreprises et des administrations, Information-communication et Mesures physiques ;
Vu l’avis du Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche en date du 21 septembre 1992,
Arrête :
Art. 1er. - A compter de la rentrée universitaire de 1992, la liste des options dispensées au sein des départements d’instituts universitaires de technologie est complétée comme suit :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 15 du 19 janvier 1993, page 953.
Art. 2. - Le directeur des enseignements supérieurs et les recteurs d’académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 27 novembre 1992.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des enseignements supérieurs, D. BLOCH