Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 27 mai 1993. Pas de version consolidée dans la base.
Le ministre du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle,
Vu la loi n° 71-577 du 16 juillet 1971 d’orientation sur l’enseignement technologique, et notamment son article 8 ;
Vu le décret n° 92-23 du 8 janvier 1992 relatif à l’homologation des titres et diplômes de l’enseignement technologique, et notamment son article 8, alinéa final ;
Vu le décret n° 92-391 du 15 avril 1992 relatif aux attributions du ministre du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle ;
Vu la liste arrêtée par la commission technique d’homologation des titres et diplômes de l’enseignement technologique,
Arrête :
Art. 1er. - Sont homologués, après révision, pour une durée maximale de trois ans à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel, les titres suivants :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 121 du 27 mai 1993, page 7810.
Art. 2. - Après révision, il est mis fin, à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel, à l’homologation du titre suivant :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 121 du 27 mai 1993, page 7811.
Art. 3. - Conformément à la demande des organismes ci-après indiqués, il est mis fin, au plus tard à la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, à l’homologation des titres suivants :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 121 du 27 mai 1993, page 7811.
Art. 4. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 6 mai 1993.
MICHEL GIRAUD