Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 3 août 1993. Pas de version consolidée dans la base.
Le ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le décret n° 84-1004 du 12 novembre 1984 modifié relatif aux instituts universitaires de technologie, notamment son article 4 ;
Vu l’avis du Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche en date du 29 juin 1993,
Arrête :
Art. 1er. - La liste des départements d’instituts universitaires de technologie autorisés à délivrer le diplôme universitaire de technologie par la voie de la formation continue est complétée comme suit :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 177 du 3 août 1993, page 10910.
Art. 2. - Le directeur des enseignements supérieurs et les recteurs d’académie concernés sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 12 juillet 1993.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des enseignements supérieurs, D. BLOCH