Arrêté du 21 décembre 1993 modifiant l'arrêté du 3 mars 1982 modifié fixant la liste des établissements et organismes de diffusion culturelle et d'enseignement dotés de l'autonomie financière

Article (sans numéro) JORFARTI000002162380

Art. 1er. - Le titre Ier de l'article 1er de l'arrêté du 3 mars 1982 modifié susvisé relatif aux instituts et centres culturels est remplacé par ce qui suit:

Article (sans numéro) JORFARTI000001195420

I. - Les instituts et centres culturels suivants

Algérie

Centre culturel français d'Alger. Centre culturel français d'Annaba (ancienne salle de lecture). Centre culturel français de Constantine. Centre culturel français d'Oran. Centre culturel français de Tizi-Ouzou. Centre culturel français de Tlemcen (ancienne salle de lecture).

Article (sans numéro) JORFARTI000001581990

Allemagne

Institut français d'Aix-la-Chapelle.

Institut français de Berlin.

Institut français de Bonn.

Institut français de Brême.

Institut français de Cologne.

Institut français de Dusseldorf.

Centre culturel français d'Erlangen.

Institut français de Francfort.

Institut français de Fribourg.

Institut français de Hambourg.

Institut français de Hanovre.

Institut français de Heidelberg.

Centre culturel français de Karlsruhe.

Institut français de Mayence.

Institut français de Munich.

Institut d'études françaises de Sarrebruck.

Institut français de Stuttgart.

Centre culturel français de Kiel.

Centre culturel franco-allemand d'échanges culturels d'Essen.

Institut français de Dresde.

Institut français de Leipzig.

Institut français de Rostock.

Article (sans numéro) JORFARTI000001771964

Autriche

Institut français d'Innsbruck. Centre culturel français de Salzbourg. Institut français de Vienne. Institut français de Graz (délégation d'action culturelle).

Article (sans numéro) JORFARTI000001001048

Bulgarie

Institut français de Sofia.

Article (sans numéro) JORFARTI000001581991

Cambodge

Centre culturel et de coopération linguistique de Phnom-Penh.

Article (sans numéro) JORFARTI000001513162

Chili

Institut franco-chilien de Santiago.

Article (sans numéro) JORFARTI000001968846

Chine

Centre culturel français de Pékin.

Article (sans numéro) JORFARTI000001385560

Chypre

Centre culturel français de Nicosie.

Article (sans numéro) JORFARTI000001195421

Corée du Sud

Centre culturel français de Séoul.

Article (sans numéro) JORFARTI000001319023

Croatie

Institut français de Zagreb.

Article (sans numéro) JORFARTI000001385561

Danemark

Institut français de Copenhague.

Article (sans numéro) JORFARTI000001001049

Espagne

Institut français de Barcelone.

Institut français de Madrid.

Institut français de Bilbao.

Institut français de Saragosse.

Institut français de Séville.

Institut français de Valence.

Article (sans numéro) JORFARTI000001968847

Estonie

Centre culturel français de Tallin.

Article (sans numéro) JORFARTI000002363508

Ex-République yougoslave de Macédoine

Centre culturel français de Skopje.

Article (sans numéro) JORFARTI000001128495

Finlande

Centre culturel français d'Helsinki.

Article (sans numéro) JORFARTI000002303460

Grande-Bretagne

Institut français du Royaume-Uni à Londres. Institut français d'Ecosse à Edimbourg. Délégation d'action culturelle à Glasgow.

Article (sans numéro) JORFARTI000001195422

Grèce

Institut français d'Athènes.

Article (sans numéro) JORFARTI000001385638

Hongrie

Institut français en Hongrie.

Article (sans numéro) JORFARTI000002162486

Indonésie

Centre culturel français de Bandung. Centre culturel français de Jakarta. Centre culturel français de Surabaya. Centre culturel français de Yogyakarta.

Article (sans numéro) JORFARTI000002363509

Irak

Centre culturel français de Bagdad.

Article (sans numéro) JORFARTI000001771965

Iran

Institut français de Téhéran. Centre culturel français de Chiraz. Centre culturel français d'Ispahan. Centre culturel français de Tabriz.

Article (sans numéro) JORFARTI000002363510

Israël

Institut français de Tel-Aviv. Centre culturel français de Beersheva. Centre culturel français d'Haïfa. Centre culturel français de Nazareth.

Article (sans numéro) JORFARTI000001771966

Italie

Institut français de Florence.

Institut français de Naples.

Centre culturel français de Gênes.

Centre culturel français de Milan (y compris la délégation d'action culturelle de Venise).

Centre culturel français de Rome.

Centre culturel français de Turin.

Centre culturel français de Palerme.

Article (sans numéro) JORFARTI000001968848

Japon

Institut franco-japonais du Kyushu (Fukuoka). Institut franco-japonais du Kansaï (Kyoto). Institut frano-japonais de Tokyo.

Article (sans numéro) JORFARTI000002363511

Jérusalem

Centre culturel français de Jérusalem.

Article (sans numéro) JORFARTI000001968849

Jordanie

Centre culturel français d'Amman.

Article (sans numéro) JORFARTI000001969272

Kenya

Centre culturel français de Nairobi.

Article (sans numéro) JORFARTI000001195423

Koweït

Centre culturel français de Koweït.

Article (sans numéro) JORFARTI000001385639

Liban

Centre culturel français du Liban et ses antennes de Beyrouth-Ouest, Jounieh, Saïda, Tripoli et Zahlé.

Article (sans numéro) JORFARTI000001001050

Libye

Institut culturel français de Tripoli.

Article (sans numéro) JORFARTI000001704163

Luxembourg

Centre culturel français du Luxembourg.

Article (sans numéro) JORFARTI000001195424

Malawi

Centre culturel français de Blantyre (y compris la délégation à Lilongwe).

Article (sans numéro) JORFARTI000001771967

Maroc

Centre culturel français de Casablanca.

Centre culturel français de Fès.

Centre culturel français de Marrakech.

Centre culturel français de Rabat.

Centre culturel français de Tanger.

Centre culturel français de Tétouan.

Centre culturel français de Meknès.

Article (sans numéro) JORFARTI000001385640

Mexique

Institut français d'Amérique latine (Mexico).

Article (sans numéro) JORFARTI000001581992

Népal

Centre culturel français de Katmandou.

Article (sans numéro) JORFARTI000001969273

Nigeria

Centre culturel français de Lagos.

Article (sans numéro) JORFARTI000001001051

Norvège

Centre culturel français d'Oslo (y compris la délégation de Trondheim). Centre culturel franco-norvégien de Stavanger.

Article (sans numéro) JORFARTI000002162487

Pays-Bas

Institut français de La Haye. Institut français d'Amsterdam (maison Descartes). Centre culturel français de Groningue.

Article (sans numéro) JORFARTI000001581993

Pologne

Institut français de Cracovie. Institut français de Varsovie. Centre de civilisation française et d'études francophones, auprès de l'université de Varsovie.

Article (sans numéro) JORFARTI000001385641

Portugal

Institut français de Lisbonne. Institut français de Porto.

Article (sans numéro) JORFARTI000001704164

Qatar

Centre culturel français de Doha.

Article (sans numéro) JORFARTI000002363512

République arabe d'Egypte

Centre culturel français d'Alexandrie. Centre culture français du Caire.

Article (sans numéro) JORFARTI000002363513

République arabe de Syrie

Centre culturel français de Damas.

Article (sans numéro) JORFARTI000002116867

République dominicaine

Maison de France de Saint-Domingue (ancien centre français de diffusion culturelle).

Article (sans numéro) JORFARTI000001125621

République du Yémen

Centre culturel français de Sanaa. Centre culturel français d'Aden.

Article (sans numéro) JORFARTI000001003384

République tchèque

Institut français de Prague.

Article (sans numéro) JORFARTI000001969274

Roumanie

Institut français de Bucarest. Centre culturel français de Cluj. Centre culturel français de Iasi. Centre culturel français de Timisoara.

Article (sans numéro) JORFARTI000001319024

Russie

Centre culturel français de Moscou. Institut français de Saint-Pétersbourg.

Article (sans numéro) JORFARTI000002162488

Saint-Siège

Centre d'études Saint-Louis-de-France.

Article (sans numéro) JORFARTI000001581994

Slovaquie

Institut français de Bratislava.

Article (sans numéro) JORFARTI000001003385

Slovénie

Centre culturel français de Ljubljana.

Article (sans numéro) JORFARTI000001003386

Soudan

Centre culturel français de Khartoum.

Article (sans numéro) JORFARTI000001385642

Suède

Institut français de Stockholm.

Article (sans numéro) JORFARTI000002363514

Tunisie

Mission culturelle française en Tunisie. Centre culturel français de Sfax.

Article (sans numéro) JORFARTI000001969275

Turquie

Institut d'études françaises d'Ankara. Institut d'études françaises d'Istanbul. Centre culturel français d'Izmir.

Article (sans numéro) JORFARTI000001771968

Ukraine

Institut français d'Ukraine.

Article (sans numéro) JORFARTI000002363515

Viêt Nam

Centre culturel français d'Hanoi.

Article (sans numéro) JORFARTI000001125622

Yougoslavie

Centre culturel français de Belgrade.

Article (sans numéro) JORFARTI000001003387

Art. 2. - Le titre II de l'article 1er de l'arrêté du 3 mars 1982 modifié susvisé relatif aux centres de documentation universitaire, scientifique et technique est remplacé par ce qui suit:

Article (sans numéro) JORFARTI000001003388

II. - Les centres de documentation universitaire,

Article (sans numéro) JORFARTI000001195425

Corée du Sud

Centre de documentation universitaire, scientifique et technique de Séoul.

Article (sans numéro) JORFARTI000001125623

Inde

Centre de documentation universitaire, scientifique et technique de New Delhi.

Article (sans numéro) JORFARTI000002162489

Indonésie

Centre de documentation universitaire, scientifique et technique de Jakarta.

Article (sans numéro) JORFARTI000001771969

Irak

Centre de documentation universitaire, scientifique et technique de Bagdad.

Article (sans numéro) JORFARTI000001969169

Mexique

Centre scientifique et technique de Mexico.

Article (sans numéro) JORFARTI000001581995

République arabe de Syrie

Centre de documentation universitaire, scientifique et technique de Damas.

Article (sans numéro) JORFARTI000001969170

République de Singapour

Centre de documentation universitaire, scientifique et technique de Singapour.

Article (sans numéro) JORFARTI000001195426

Soudan

Centre de documentation universitaire, scientifique et technique de Khartoum.

Article (sans numéro) JORFARTI000001385643

Tunisie

Centre de documentation universitaire, scientifique et technique de Tunis.

Article (sans numéro) JORFARTI000001581996

Art. 3. - Le titre III de l'article 1er de l'arrêté du 3 mars 1982 modifié susvisé relatif aux instituts de recherche sur les civilisations est remplacé par ce qui suit:

Article (sans numéro) JORFARTI000001581891

III. - Les instituts de recherche sur les civilisations suivants

Allemagne

Mission historique de Gottingen. Centre de recherche en sciences sociales de Berlin.

Article (sans numéro) JORFARTI000001581892

Ethiopie

Maison des études éthiopiennes.

Article (sans numéro) JORFARTI000001319025

Grande-Bretagne

Maison française d'Oxford.

Article (sans numéro) JORFARTI000001195427

Hong-kong

Centre d'étude et d'information sur la Chine.

Article (sans numéro) JORFARTI000001581893

Inde

Centre de sciences humaines de Delhi. Institut français de Pondichéry.

Article (sans numéro) JORFARTI000002162490

Irak

Délégation archéologique française en Irak.

Article (sans numéro) JORFARTI000001195428

Iran

Institut français de recherche en Iran.

Article (sans numéro) JORFARTI000001195429

Israël

Centre français de recherche de Jérusalem.

Article (sans numéro) JORFARTI000001771970

Italie

Centre Jean-Bérard de Naples.

Article (sans numéro) JORFARTI000002363516

Japon

Maison franco-japonaise de Tokyo.

Article (sans numéro) JORFARTI000001771971

Kenya

Institut français de recherche en Afrique.

Article (sans numéro) JORFARTI000001771972

Liban

Institut français d'archéologie du Proche-Orient. Centre d'études et de recherche sur le Moyen-Orient contemporain.

Article (sans numéro) JORFARTI000001003389

Mexique

Centre d'études mexicaines et centraméricaines.

Article (sans numéro) JORFARTI000002162491

Pérou

Institut français d'études andines.

Article (sans numéro) JORFARTI000001385644

République arabe d'Egypte

Centre d'études et de documentation économique, juridique et sociale du Caire.

Article (sans numéro) JORFARTI000001385645

République arabe de Syrie

Institut français d'études arabes de Damas.

Article (sans numéro) JORFARTI000001003390

République du Yémen

Centre français d'études yéménites.

Article (sans numéro) JORFARTI000001319026

République tchèque

Centre français de recherche en sciences sociales de Prague.

Article (sans numéro) JORFARTI000001969171

Soudan

Section française de la direction des antiquités soudanaises à Khartoum.

Article (sans numéro) JORFARTI000001704142

Tunisie

Institut de recherche sur le Maghreb contemporain.

Article (sans numéro) JORFARTI000002363517

Turquie

Institut français d'études anatoliennes.

Article (sans numéro) JORFARTI000002363518

Art. 4. - Le titre IV de l'article 1er de l'arrêté du 3 mars 1982 modifié susvisé relatif aux lycées, écoles et bureaux d'action linguistique est modifié ainsi qu'il suit:

Supprimer les rubriques suivantes:

<< Belgique:

<< Bureau d'action linguistique de Gand (ancien bureau pédagogique);

<< Italie:

<< Bureau d'action linguistique de Rome;

<< Tchécoslovaquie:

<< Centre pilote de Prague. >>

Article (sans numéro) JORFARTI000002116421

Art. 5. - Le titre V de l'article 1er de l'arrêté du 3 mars 1982 modifié susvisé relatif aux centres de relations publiques des ambassades est remplacé par ce qui suit:

Article (sans numéro) JORFARTI000001003391

V. - Les centres de relations publiques

des ambassades suivants

Brésil

Maison française de Rio de Janeiro.

Article (sans numéro) JORFARTI000002162492

Etats-Unis

Maison française de Washington.

Article (sans numéro) JORFARTI000001125624

Art. 6. - Sont ajoutés à l'article 1er de l'arrêté du 3 mars 1982 modifié susvisé les titres VI et VII suivants:

Article (sans numéro) JORFARTI000002363519

VI. - Les bureaux de coopération linguistique

et éducative suivants

Belgique

Bureau de coopération linguistique et éducative de Gand.

Article (sans numéro) JORFARTI000002363520

Italie

Bureau de coopération linguistique et éducative de Rome.

Article (sans numéro) JORFARTI000002162493

République tchèque

Bureau de coopération linguistique et éducative de Prague.

Article (sans numéro) JORFARTI000001003392

VII. - Les établissements de formation

et de coopération technique suivants

Pologne

Centre français de formation et d'information des cadres (Ceffic) de Varsovie.

Article (sans numéro) JORFARTI000002364053

République arabe d'Egypte

Mission française de recherche et de coopération en République arabe d'Egypte.

Article (sans numéro) JORFARTI000001969172

Art. 7. - Le directeur général des relations culturelles, scientifiques et techniques est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.